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31 résultat(s)
Mandatement de vétérinaires certificateurs
’échanges d’animaux vivants. Ils seront rémunérés pour les opérations d’établissement des certificats officiels par les (...)
Mis à jour le 23/06/2022
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Autorisation de circulation des petits trains routiers touristiques
’exploitation de l’entreprise relatif à l’itinéraire demandé, identifiant les points singuliers
Mis à jour le 08/02/2022
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Autorisation de circulation des petits trains routiers touristiques
’itinéraire demandé, identifiant les points singuliers de l’itinéraire et le cas échéant les règles
Mis à jour le 08/02/2022
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Dernières nouvelles
domicile, au vu d'un certificat médical délivré par un médecin agréé. Voir aussi la rubrique « visites médicales » (...)
Mis à jour le 01/02/2022
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Organismes agréés certificat de conformité
07/12/2021
Mis à jour le 07/12/2021
Format ods - 0,03 Mb - 07/12/2021
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COVID19 - Stratégie de déconfinement
’interruption de travail [certificat d’isolement]. TRANSPORTS ET DÉPLACEMENTS Depuis le 2 (...)
Mis à jour le 02/07/2020
Le Réseau des Points d'Appui locaux à la Vie Associative
(certificat de formation à la gestion associative.) Pour en savoir plus du réseau dans le (...)
Mis à jour le 24/04/2020
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Publication de la plaquette : Les aides financières au logement - 2019
) TVA à taux réduit en zone ANRU et en quartier prioritaire de la politique de la (...)
Mis à jour le 19/08/2019
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Modèle certificat de conformité
Mis à jour le 23/07/2019
Format pdf - 0,12 Mb - 23/07/2019
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Nouveaux titulaires du permis de conduire
conduire doivent maintenant signer la "charte du conducteur responsable" pour obtenir leur certificat d'examen « La (...)
Mis à jour le 04/07/2019